Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AFFG FOOTGOLF FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF
NUMERO 10, SARL
ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4158267
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AFFG FOOTGOLF FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF de NUMERO 10

Présentation de la marque AFFG FOOTGOLF FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10 et l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFG FOOTGOLF FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10 domicilié(e) 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF domicilié(e) 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABRICE LEPEU, M. FABRICE LEPEU domicilié(e) 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

NUMERO 10 a également déposé les autres marques suivantes : FOOTGOLFER THE ONLY FOOTGOLF BRAND , FOOTGOLF FRANCE , THE FOOTGOLFER , EQUIPE DE FRANCE DE FOOTGOLF , 10 numérodix , FOOTGOLF CUP , FOOTGOLFER


NUMERO 10, SARL - 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 4

ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION - 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France


CABINET FABRICE LEPEU, M. FABRICE LEPEU - 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 8 octobre 2015 - Retrait total n°655822 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.